Les risques de causer des dommages à un tiers sont omniprésents dans le cadre personnel ou professionnel. Une simple erreur est susceptible d’avoir de graves conséquences financières. Pour éviter une telle situation, la responsabilité civile est la protection par excellence.
Pour quelles raisons souscrire une garantie responsabilité civile ?
Même les individus très vigilants peuvent causer involontairement des dommages à de tierces personnes. Souscrire une assurance responsabilité civile (RC) est une mesure de protection contre les risques d’indemnisation des victimes. Mais à cause de la diversité des contrats disponibles sur le marché, il n’est pas évident de trouver le meilleur. Pour vous épargner des heures de recherches infructueuses, sachez que les offres de lolivier.fr sont adaptées à diverses situations. Vous vous demandez pourquoi choisir une formule de l'olivier assurance ? Découvrez les avantages offerts par l’assureur :- La conformité aux obligations légales : la souscription d’une RC est indispensable (et parfois obligatoire) dans certains cas.
- La protection du patrimoine : lorsqu’elles sont élevées, les indemnisations peuvent mettre le patrimoine en péril. Grâce à la responsabilité civile, l’épargne et les biens sont protégés.
- Pas de paiement des dommages et intérêts : si vous causez des dommages à une personne, vous serez tenu de lui verser des dommages et intérêts. Ceux-ci permettront de compenser les préjudices subis. La RC vous aidera à faire face aux frais. Elle vous mettra à l’abri de problèmes financiers importants.
Qu’est-ce que le concept de « responsabilité civile » ?
Dans le secteur de l’assurance, la responsabilité civile permet d’être couvert en cas de dommages causés à autrui. Seuls les dégâts commis par négligence, inattention ou imprudence sont couverts. Les frais de réparation sont pris en charge par l’assureur. Ce dernier indemnise la victime, sous réserve de l’application des plafonds de garantie et des franchises de l’offre souscrite. Afin que la couverture responsabilité civile fonctionne, voici les trois conditions à réunir :
- Une faute est commise de manière involontaire (une imprudence ou un manque d’attention, par exemple).
- Un dommage matériel, corporel, moral ou immatériel a eu lieu.
- Un lien de causalité est établi entre le dommage et la faute. Dans le cas contraire, la responsabilité civile ne sera pas engagée.
Quels sont les types de responsabilité civile ?
On distingue quatre types de responsabilité civile :- RC habitation.
- RC professionnelle.
- RC automobile.
- RC « vie privée ».
La responsabilité civile habitation
La RC habitation couvre les dommages subis par un tiers. Il peut s’agir d’un voisin, d’un colocataire, de la copropriété ... Voici quelques cas où intervient la responsabilité civile habitation (ou garantie recours des voisins et des tiers) :- Un court-circuit provoque un début d’incendie noircissant les murs du couloir de l’immeuble.
- Une rupture d’une canalisation dans votre logement engendre une inondation chez le voisin.
- Des éclats de vitre sont projetés dans la rue suite à une explosion. Un passant est blessé.
La responsabilité civile professionnelle
La responsabilité civile professionnelle s’adresse aux artisans, indépendants, entreprises ... Elle couvre les activités en intérieur et en extérieur sur un chantier ou chez un client. Le champ de couverture de la RC Pro est vaste. Il va de l’erreur de diagnostic au cours d’une consultation médicale aux dégâts causés par une machine de chantier. Il prend également en charge la perte d’exploitation de la clientèle suite à de mauvais conseils.
La responsabilité civile automobile
Encore appelée assurance au tiers, elle est la garantie minimale à souscrire par le propriétaire d’une voiture. Elle prend en charge les dommages matériels ou corporels causés à autrui, lors d’un sinistre (explosion, incendie, collision ...). Que le véhicule soit en train de rouler ou en stationnement, la RC auto couvre l’assuré. Mais il existe des exclusions :- Les éventuels dommages subis par le conducteur.
- Les dégâts causés intentionnellement.
- Les sinistres dans le cadre de l’activité professionnelle de l’assuré. La responsabilité civile auto est obligatoire pour toutes les voitures terrestres à moteur.